Délibérations – Année 2016
Délibération 2016-109 : Vie associative – Renouvellement du soutien financier aux emplois aidés
Délibération 2016-108 : Approbation de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Langueux
Délibération 2016-107 : Echange de parcelles rue Pierre Loti / Impasse Bourienne
Délibération 2016-106 : Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détails accordées par le Maire en 2017
Délibération 2016-105 : Reversement des fonds collectés par les enfants du CME pour le Téléthon
Délibération 2016-104 : Tarifs Médiathèque pour 2017
Délibération 2016-103 : Tarifs 2017 des services municipaux
Délibération 2016-102 : Autorisation d’engagement de dépenses nouvelles d’investissement (Exercice 2017)
Délibération 2016-101 : Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement pour emprunts à option de tirage de ligne de trésorerie (Exercice 2017)
Délibération 2016-100 : Affectation à la section d’investissement de biens de faible valeur
Délibération 2016-99 : Demande de parrainage scolaire de jeunes collégiennes et collégiens de Dabaga
Délibération 2016-98 : Saint-Brieuc Armor Agglomération – Election des conseillers communautaires
Délibération 2016-97 : Gratification d’une stagiaire au service aménagement
Délibération 2016-96 : Agrément de services civiques
Délibération 2016-95 : Modification du tableau des effectifs
Délibération 2016-94 : Rénovation, remise en état du matériel d’éclairage public
Délibération 2016-93 : Acquisition d’un tracteur porte-outils – Exonération totale des pénalités de retard
Délibération 2016-92 : Alignement rue Lamartine – Acquisition aux consorts Leffondre
Délibération 2016-91 : Renouvellement contrat avec la société Chenil Service
Délibération 2016-90 : Restauration de la Chapelle des Grèves – Convention de partenariat
Délibération 2016-89 : Extension de l’élevage avicole « EARL de la Ville Calmet » à Trégueux
Délibération 2016-88 : Tarifs locations Grand Pré et autres salles municipales pour 2017
Délibération 2016-87 : Signature d’une convention de co-organisation entre le Grand Pré et Bleu Pluriel pour l’accueil de spectacles dans le cadre du Festival Moufl’et Compagnie 2017
Délibération 2016-86 : Sollicitation partenariat dans le domaine culturel
Délibération 2016-85 : Convention de versement de fonds de concours à Saint-Brieuc Agglomération – Travaux d’eaux pluviales rue de la Carrière, rue du Ruisseau
Délibération 2016-84 : Décision modificative n°3
Délibération 2016-83 : Décision modificative n°2
Délibération 2016-82 : Participation financière à Saint-Brieuc Agglomération pour des travaux Rue Jules Verne
Délibération 2016-81 : Convention de répartition des charges de fonctionnement du centre médico-scolaire de l’Agglomération briochine entre les villes de Saint-Brieuc et Langueux
Délibération 2016-80 : Mise à disposition d’un local de l’association diocésaine pour la Ville de Langueux – Convention
Délibération 2016-79 : Mise à disposition de locaux de l’école privée Notre-Dame pour la Ville de Langueux – Convention
Délibération 2016-78 : Fonctionnement du Relais Parents Assistants Maternels – Renouvellement des conventions de mise à disposition gracieuse de salles entre Saint-Brieuc Agglomération et Langueux
Délibération 2016-77 : Mise à disposition d’intervenants musicaux dans la commune de Langueux – Convention annuelle 2016-2017
Délibération 2016-76 : Octroi d’une garantie d’emprunt à la société anonyme coopérative Coopalis – Armor habitat
Délibération 2016-75 : Constitution d’un comité de pilotage « qualité de vie au travail et aménagement du temps de travail »
Délibération 2016-74 : Convention de versement de fond de concours à Saint-Brieuc Agglomération – Travaux d’eaux pluviales rue des grèves, rue Pierre Loti
Délibération 2016-73 : Aménagement de l’espace public : participation pour des travaux de voirie
Délibération 2016-72 : Décision modificative numéro 1 : refinancement d’un emprunt et acceptation du fond de soutien
Délibération 2016-71 : Budget annexe du Hameau du parc : clôture
Délibération 2016-70 : Commission d’appel d’offres (CAO) – modification de la composition
Délibération 2016-69 : Translation du cimetière du bourg vers le cimetière de Saint-Ilan
Délibération 2016-68 : Projet de construction d’une salle omnisports
Délibération 2016-67 : Répartition de droit commun des sièges du conseil communautaire de l’EPCI issu de la fusion
Délibération 2016-66 : Validation de la dénomination de la future entité Territoriale
Délibération 2016-65 : Fusion d’intercommunalités : mise à jour des statuts de Saint-Brieuc Agglomération
Délibération 2016-64 : Demande de subvention exceptionnelle du Secours Populaire
Délibération 2016-63 : Modification du tableau des effectifs
Délibération 2016-62 : Redevance d’occupation du domaine public Gaz 2016 (RODP 2016)
Délibération 2016-61 : Syndicat départemental d’énergie – Déplacement de candélabres rue de la poste et suppression d’éclairages au sol rue de Brest
Délibération 2016-60 : Saint-Brieuc Agglomération – Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de relevés topographiques
Délibération 2016-59 : Inventaire des zones humides et des cours d’eau – Approbation
Délibération 2016-58 : Acquisition des espaces communs – Lotissement « Le Carré Gauguin » rue Stéphane Hessel
Délibération 2016-57 : Acquisition des espaces communes – Lotissement entre les rues du Pré au Sec et de Rennes
Délibération 2016-56 : Alignement rue du Champ du Chêne
Délibération 2016-55 : Avenant n°1 Convention de portage foncier – Secteur de la Prunaie
Délibération 2016-54 : Redressement chemin rural des Tronchets
Délibération 2016-53 : Tarifs de reproduction de documents administratifs
Délibération 2016-52 : Vente de biens et matériel : fixation de tarifs
Délibération 2016-51 : Sortie de l’inventaire de la salle omnisports
Délibération 2016-50 : Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la caisse d’épargne de Bretagne Pays de la Loire
Délibération 2016-49 : Adoption du nouveau pacte de solidarité territoriale, financière et fiscale pour la période 2016/2017
Délibération 2016-48 : Modification du tableau des effectifs
Délibération 2016-47 : Mise à jour du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Délibération 2016-46 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2017
Délibération 2016-45 : Tarifs de la saison culturelle 2016-2017 au Grand Pré
Délibération 2016-44 : Cimetière – Reprise de 26 concessions en état d’abandon
Délibération 2016-43 : Congrès des Maires de France – Prise en charge des frais
Délibération 2016-42 : Réponse à l’appel à projet national « Projets innovants en faveur de la jeunesse » dans le cadre du programme d’investissement d’avenir
Délibération 2016-41 : Avis sur le projet de périmètre de la communauté d’agglomération issue de la fusion de Saint-Brieuc Agglomération et des communautés de communes Sud Goëlo, Centre Armor Puissance 4, Quintin Communauté et extension à la commune de Saint-Carreuc