Année 2018

Délibération 2018-40 : Demande de subvention exceptionnelle pour la venue d’une délégation de Dabaga

Délibération 2018-39 : Composition des Comités Technique et CHSCT communs (Ville et CCAS) maintien de la parité et de la voix délibérative du collège employeur

Délibération 2018-38 : Création d’un Comité Technique et d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs entre la ville et le CCAS de Langueux

Délibération 2018-37 : Désignation du délégué à la protection des données

Délibération 2018-36 : Délibération de principe sur la charte de gouvernance actualisée (version du 22.12.2018) relative à l’exercice de la compétence du PLUi par Saint-Brieuc Armor Agglomération

Délibération 2018-35 : Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 20.12.2017 sur l’évolution des attributions de compensation liées au transfert de compétence PLU à Saint-Brieuc Armor Agglomération

Délibération 2018-34 : Tarifs de la saison culturelle 2018/2019 au Grand Pré

Délibération 2018-33 : Perte sur créances irrécouvrables – créances éteintes

Délibération 2018-32 : Développement durable – Tarification de gobelets réutilisables pour diverses manifestations

Délibération 2018-31 : Télétransmission des marchés publics au contrôle de légalité

Délibération 2018-30 : Demande de subvention au Conseil Régional de Bretagne pour l’achat de matériel de désherbage alternatif

Délibération 2018-29 : Servitude Enedis Rue Freyssinet

Délibération 2018-28 : Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2019

Délibération 2018-27 : Projet de fusion des écoles publiques (école des Fontenelles et de la Pigeonnière)

Délibération 2018-26 : Tarifs Service Restauration, Accueils Périscolaires et extra-scolaires 2018-2019

Délibération 2018-25 : Accueils de Loisirs Été 2018 – Tarifs

Délibération 2018-24 : Coopération décentralisée avec la commune de Dabaga au Niger

Délibération 2018-23 : Convention de partenariat – Commune de Langueux / Association des Bénévoles des Industries Électriques et Gazières des Côtes d’Armor (ABIEG 22)

Délibération 2018-22 : Installation d’un nouveau Conseiller Municipal

Délibération 2018-21 : Modification du tableau des effectifs

Délibération 2018-20 : Echange de parcelles avec M. Hamon entre la rue de la Landelle et la rue Jean-Marie Baudet

Délibération 2018-19 : Acquisition des espaces communs du lotissement Hue-Trouve Rue Joliot Curie

Délibération 2018-18 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2017 (annexe au compte administratif)

Délibération 2018-17 : Construction d’une salle omnisports – Alimentation énergétique – Demande de subvention auprès de l’Europe (ITI – FEDER)

Délibération 2018-16 : Fixation des durées d’amortissement pour les fonds de concours

Délibération 2018-15 : Construction d’une salle omnisports – Modification de l’autorisation de programme et crédit de paiement

Délibération 2018-14 : Vote des taux d’imposition des taxes communales

Délibération 2018-13 : Budget primitif 2018

Délibération 2018-12 : Exercice budgétaire 2017 – Affectation des résultats

Délibération 2018-11 : Approbation du compte administratif 2017

Délibération 2018-10 : Approbation du compte de gestion 2017

Délibération 2018-09 : Programme communal d’aide aux plantations 2018

Délibération 2018-08 : SDE Travaux d’éclairage public Rue du Tertre Roger

Délibération 2018-07 : Subventions 2018

Délibération 2018-06 : Fonds d’aide aux jeunes

Délibération 2018-05 : Piste d’athlétisme en tartan du stade Allenic à Trégueux – Participation financière complémentaire

Délibération 2018-04 : Rapport d’orientation budgétaire pour 2018

Délibération 2018-03 : Autorisation Télétransmission des actes au Contrôle de Légalité

Délibération 2018-02 : Construction de vestiaires de football aux normes fédérales – Demande de subvention auprès du Fonds d’Aide au Football Amateur (FFA – LFA)

Délibération 2018-01 : Rentrée 2018-2019 – Organisation scolaire de la semaine

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