Année 2018

Délibération 2018-72 : Syndicat départemental d’énergie – Regroupement des certificats d’économies d’énergie (CEE) liés au programme « économies d’énergie dans les territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) »

Délibération 2018-71 : Médiation préalable obligatoire – Nouvelle mission facultative du Centre de Gestion

Délibération 2018-70 : Modification du tableau des effectifs

Délibération 2018-69 : Syndicat départemental d’énergie – Eclairage public rue du Tertre Roger, abords du lotissement

Délibération 2018-68 : Convention cadre de versement de fonds de concours à Saint-Brieuc Armor Agglomération – Travaux d’eaux pluviales, d’eaux usées et d’adduction d’eau potable – Carrefour rue de la Roche Durand et rue François Gouëlo (phase 1)

Délibération 2018-67 : Convention cadre de versement de fonds de concours à Saint-Brieuc Armor Agglomération – Travaux d’eaux pluviales, d’eaux usées et d’adduction d’eau potable – Rue des Frères Benoit et rue de Bourgogne

Délibération 2018-66 : Redevance d’occupation du domaine public Gaz (RODP) 2018

Délibération 2018-65 : Echange de parcelles avec Madame Blanchard rue Pierre Loti – Impasse Bourienne

Délibération 2018-64 : Classement de parcelles dans le domaine public communal

Délibération 2018-63 : Logements sociaux – Subvention à la charge foncière – Armorique Habitat – Lotissement de la Prunaie – Rue des Agapanthes

Délibération 2018-62 : Coopération décentralisée avec le nord Niger – Subvention dans le cadre du programme ALAMAD

Délibération 2018-61 : Modalités financières et patrimoniales du transfert des parcs d’activités économiques

Délibération 2018-60 : Revoyure du Contrat Départemental de Territoire 2016/2020

Délibération 2018-59 : Participation de la Ville de Langueux à la procédure de passation d’un marché public d’assurances statutaires lancé par le Centre des Gestion des Côtes d’Armor

Délibération 2018-58 : Modification du tableau des effectifs

Délibération 2018-57 : Convention de versement de fonds de concours à Saint-Brieuc Armor Agglomération – Travaux d’eaux pluviales, d’eaux usées et d’adduction d’eau potable – Rue de la Roche Durand et rue François Gouëlo

Délibération 2018-56 : Convention de versement de fonds de concours à Saint-Brieuc Armor Agglomération – Travaux d’eaux pluviales, d’eaux usées et adduction d’eau potable – Rue des Hauts Chemins

Délibération 2018-55 : Syndicat Départemental d’Energie – Projet d’aménagement de l’éclairage public et du réseau téléphonique rue de la Grève des Courses

Délibération 2018-54 : Syndicat Départemental d’Energie – Rénovation éclairage public et effacement ponctuel de la rue du Chemin du Baud

Délibération 2018-53 : Syndicat Départemental d’Energie – Rénovation éclairage public Carrefour de la rue de Brest et de la rue Saint-Pern

Délibération 2018-52 : Syndicat Départemental d’Energie – Interventions pour sinistres et petites rénovations de l’éclairage public

Délibération 2018-51 : Projet de Maison de Services Au Public

Délibération 2018-50 : Agence Locale de l’Energie et du Climat – Modification de la délibération de ré-adhésion

Délibération 2018-49 : Motion adoptée par le Comité de Bassin Loire-Bretagne sur le financement du 11e programme pluriannuel d’intervention de l’Agence de l’eau

Délibération 2018-48 : Avis sur la demande de la société CMGO portant sur le renouvellement de l’autorisation d’exploiter, l’approfondissement de l’exploitation et la renonciation partielle de carrière

Délibération 2018-47 : Transfert dans le domaine public communal d’un tronçon de la route départementale n°712 – Rue de Douvenant

Délibération 2018-46 : Classement de parcelles dans le domaine public communal

Délibération 2018-45 : Alignement Rue de la Morgan

Délibération 2018-44 : Accueils de loisirs été 2018 – Rémunération de l’équipe d’animation

Délibération 2018-43 : Subventions complémentaires

Délibération 2018-42 : Admissions en non-valeur

Délibération 2018-41 : Adresse du siège de Saint-Brieuc Armor Agglomération – Modification des statuts

Délibération 2018-40 : Demande de subvention exceptionnelle pour la venue d’une délégation de Dabaga

Délibération 2018-39 : Composition des Comités Technique et CHSCT communs (Ville et CCAS) maintien de la parité et de la voix délibérative du collège employeur

Délibération 2018-38 : Création d’un Comité Technique et d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs entre la ville et le CCAS de Langueux

Délibération 2018-37 : Désignation du délégué à la protection des données

Délibération 2018-36 : Délibération de principe sur la charte de gouvernance actualisée (version du 22.12.2018) relative à l’exercice de la compétence du PLUi par Saint-Brieuc Armor Agglomération

Délibération 2018-35 : Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 20.12.2017 sur l’évolution des attributions de compensation liées au transfert de compétence PLU à Saint-Brieuc Armor Agglomération

Délibération 2018-34 : Tarifs de la saison culturelle 2018/2019 au Grand Pré

Délibération 2018-33 : Perte sur créances irrécouvrables – créances éteintes

Délibération 2018-32 : Développement durable – Tarification de gobelets réutilisables pour diverses manifestations

Délibération 2018-31 : Télétransmission des marchés publics au contrôle de légalité

Délibération 2018-30 : Demande de subvention au Conseil Régional de Bretagne pour l’achat de matériel de désherbage alternatif

Délibération 2018-29 : Servitude Enedis Rue Freyssinet

Délibération 2018-28 : Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2019

Délibération 2018-27 : Projet de fusion des écoles publiques (école des Fontenelles et de la Pigeonnière)

Délibération 2018-26 : Tarifs Service Restauration, Accueils Périscolaires et extra-scolaires 2018-2019

Délibération 2018-25 : Accueils de Loisirs Été 2018 – Tarifs

Délibération 2018-24 : Coopération décentralisée avec la commune de Dabaga au Niger

Délibération 2018-23 : Convention de partenariat – Commune de Langueux / Association des Bénévoles des Industries Électriques et Gazières des Côtes d’Armor (ABIEG 22)

Délibération 2018-22 : Installation d’un nouveau Conseiller Municipal

Délibération 2018-21 : Modification du tableau des effectifs

Délibération 2018-20 : Echange de parcelles avec M. Hamon entre la rue de la Landelle et la rue Jean-Marie Baudet

Délibération 2018-19 : Acquisition des espaces communs du lotissement Hue-Trouve Rue Joliot Curie

Délibération 2018-18 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2017 (annexe au compte administratif)

Délibération 2018-17 : Construction d’une salle omnisports – Alimentation énergétique – Demande de subvention auprès de l’Europe (ITI – FEDER)

Délibération 2018-16 : Fixation des durées d’amortissement pour les fonds de concours

Délibération 2018-15 : Construction d’une salle omnisports – Modification de l’autorisation de programme et crédit de paiement

Délibération 2018-14 : Vote des taux d’imposition des taxes communales

Délibération 2018-13 : Budget primitif 2018

Délibération 2018-12 : Exercice budgétaire 2017 – Affectation des résultats

Délibération 2018-11 : Approbation du compte administratif 2017

Délibération 2018-10 : Approbation du compte de gestion 2017

Délibération 2018-09 : Programme communal d’aide aux plantations 2018

Délibération 2018-08 : SDE Travaux d’éclairage public Rue du Tertre Roger

Délibération 2018-07 : Subventions 2018

Délibération 2018-06 : Fonds d’aide aux jeunes

Délibération 2018-05 : Piste d’athlétisme en tartan du stade Allenic à Trégueux – Participation financière complémentaire

Délibération 2018-04 : Rapport d’orientation budgétaire pour 2018

Délibération 2018-03 : Autorisation Télétransmission des actes au Contrôle de Légalité

Délibération 2018-02 : Construction de vestiaires de football aux normes fédérales – Demande de subvention auprès du Fonds d’Aide au Football Amateur (FFA – LFA)

Délibération 2018-01 : Rentrée 2018-2019 – Organisation scolaire de la semaine

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