ORDRE DU JOUR

Finances

  • Reconstruction salle omnisports : révision de programme – crédits de paiement 2018
  • Financement de la salle omnisports : demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2018 (DETR)
  • Financement de la salle omnisports : demande de subvention Contrat de partenariat – Europe – Région – Pays
  • Utilisation des crédits en dépenses imprévues : DM n°2
  • Autorisation d’engagement de dépenses nouvelles d’investissement (exercice 2018)
  • Subvention au Centre Communal d’Action Sociale – Budget 2018
  • Tarifs 2018 des services municipaux
  • Affectation à la section d’investissement de biens de faible valeur
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à la Société Anonyme Coopérative COOPALIS – Villa Les Agapanthes
  • Octroi d’une garantie d’emprunt à la Société Publique Locale (SPL) « Baie d’Armor Aménagement » – Tertre Roger Est
  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés à risque – décision relative au renouvellement du dispositif dérogatoire

Education Jeunesse

  • Reversement des fonds collectés par les enfants du CME pour le télethon
  • Convention de répartition des charges de fonctionnement du Centre Médico Scolaire entre les villes de Saint-Brieuc et de Langueux

Foncier

  • Modification d’une servitude de passage rue des Cygnes – Le Clos des Oiseaux

Personnel

  • Temps de travail
  • Compte Epargne Temps : monétisation
  • Tableau des effectifs

Social

  • Action sociale / chantier cantonal d’insertion, programmation 2018 – subvention
  • Convention de partenariat avec l’ABIEG (Association des Bénévoles des Industries Électriques et Gazières)

Questions Diverses

 

Localisation

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