Année 2020

Délibération 2020-100 : Commission d’appel d’offres : modification

Délibération 2020-99 : Redevance d’occupation provisoire du domaine public ENEDIS

Délibération 2020-98 : Taxe d’aménagement – Taux et précisions sur les exonérations

Délibération 2020-97 : Alignement impasse du Tertre Roger

Délibération 2020-96 : Logements sociaux – subvention à la charge foncière – Terre et Baie Habitat – 32 bis rue de Rennes

Délibération 2020-95 : Acquisition d’une maison au 29 rue de Bretagne

Délibération 2020-94 : Tarifs locations Grand-Pré et autres salles municipales 2021

Délibération 2020-93 : Commission de contrôle des listes électorales

Délibération 2020-92 : Règlement intérieur du Conseil Municipal

Délibération 2020-91 : Renouvellement du contrat de prestations de services avec la société SACPA – Chenil Service

Délibération 2020-90 : Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) et Redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public (ROPDP) GAZ 2020

Délibération 2020-89 : Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) ENEDIS 2020

Délibération 2020-88 : Convention pour la surveillance de travaux de construction d’un lotissement et pour la rétrocession des voies et espaces communs

Délibération 2020-87 : Alignement Rue de la Prunaie – SCCV La Prunaie / Armorique Habitat

Délibération 2020-86 : Avenant n°2 – Bail de la Poste Rue du Stade – Restitution des locaux en sous-sol

Délibération 2020-85 : Servitude ENEDIS – Rue de Douvenant (AC n°228)

Délibération 2020-84 : Régularisation de la tarification pour les jeunes 12/15 ans pour l’année scolaires 2019-2020

Délibération 2020-83 : Congrès des Maires de France 2020 – Organisation du déplacement

Délibération 2020-82 : Perte sur créances irrécouvrables – Créances éteintes

Délibération 2020-81 : Admissions en non-valeur

Délibération 2020-80 : Décision modificative n°1

Délibération 2020-79 : Désignation des membres de la Commission Communale pour l’accessibilité des personnes handicapées et de la Commission d’Appel d’Offres

Délibération 2020-78 : Saint-Brieuc Armor Agglomération – Fonds de concours Travaux d’urbanisation Rue des Épines Blanches

Délibération 2020-77 : Commission Communale des Impôts directs – Désignation des membres

Délibération 2020-76 : Alignement Rue du Rivage – M. et Me Briand

Délibération 2020-75 : Alignement Rue François Gouëlo – Rue de la Croix – SCI Limea

Délibération 2020-74 : Alignement Rue des Champs Renaud – M. Lefebvre et Me Emery

Délibération 2020-73 : Alignement Rue de la Morgan – M. Perro et Me Herio

Délibération 2020-72 : Convention de mise à disposition de locaux par le Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) à la Ville de Langueux

Délibération 2020-71 : Servitude Enedis – Rue Mathurin Morin

Délibération 2020-70 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2021

Délibération 2020-69 : Tarification et organisation des activités des jeunes de 12/17 ans pour l’année 2020-2021

Délibération 2020-68 : Participation financière au réseau des médiathèques de la Baie au titre de l’année 2019

Délibération 2020-67 : Reversement d’indemnité à la SMACL

Délibération 2020-66 : Expression politique – Règlement d’expression politique sur les publications municipales

Délibération 2020-65 : Indemnité de fonction aux élus

Délibération 2020-64 : Délégation du Conseil Municipal – Réalisation des emprunts

Délibération 2020-63 : Délégations du Conseil Municipal au Maire

Délibération 2020-62 : Constitution des commissions municipales

Délibération 2020-61 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des diverses structures intercommunales

Délibération 2020-60 : Election des conseillers municipaux siégeant au Conseil d’Administration du CCAS

Délibération 2020-59 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au collègue des grands électeurs en vue des Sénatoriales du 27 septembre 2020

Délibération 2020-58 : Charte de l’élu local

Délibération 2020-57 : Election des conseillers délégués

Délibération 2020-56 : Détermination du nombre de conseillers délégués

Délibération 2020-55 : Election des adjoints

Délibération 2020-54 : Détermination du nombre des adjoints

Délibération 2020-53 : Election du Maire

Délibération 2020-52 : Installation du Conseil Municipal

Délibération 2020-51 : Prime exceptionnelle COVID-19

Délibération 2020-50 : Modifications du tableau des effectifs

Délibération 2020-49 : Syndicat Départemental d’Énergie – Interventions pour sinistres et petites rénovations de l’éclairage public

Délibération 2020-48 : Groupement de commande d’achat d’énergie du Syndicat Départemental d’Energie – Avenant à la convention

Délibération 2020-47 : Acquisition Rue du Stade / Rue de la Landelle  – Alignement Denis Baudet

Délibération 2020-46 : Abattement Taxe Locale sur  la Publicité Extérieure (TLPE) 2020

Délibération 2020-45 : Acquisition Rue Paul Verlaine – Alignement Baudet – Briend

Délibération 2020-44 : Tarifs de la saison culturelle 2020/2021 au Grand Pré

Délibération 2020-43 : Perte sur créances irrécouvrables – Créances éteintes

Délibération 2020-42 : Admissions en non-valeur

Délibération 2020-41 : Mairie – Espace Infos Services Publics – 4e modification de l’autorisation de programme et crédit de paiement

Délibération 2020-40 : Accueils de loisirs du mercredi – Fixation d’un tarif de mai à juillet 2020

Délibération 2020-39 : Accueils de loisirs Été 2020 – Rémunération de l’équipe d’animation

Délibération 2020-38 : Tarifs Service Restauration – Accueils péri-scolaires et extra-scolaires 2020-2021

Délibération 2020-37 : Accueils de loisirs Été 2020 – Fixation des tarifs

Délibération 2020-36 : Plan de reprise d’activités des services de la Petite Enfance (accueil collectif / accueil individuel) de la Ville de Langueux

Délibération 2020-35 : Reprise de l’activité scolaire et périscolaire

Délibération 2020-34 : Mesures de sécurité sanitaire liées au plan de reprise des activités de la Ville de Langueux

Délibération 2020-33 : Appel à projets « Mobilisation et participation des citoyens dans les démarches de transition écologique et énergétique » – Convention avec Kerval Centre Armor

Délibération 2020-32 : Convention Gaz Réseau Distribution de France (GRDF) au n°14 rue de Brest

Délibération 2020-31 : Dispositif d’aide à la production de logements locatifs sociaux publics

Délibération 2020-30 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2019 (annexe du compte administratif)

Délibération 2020-29 : Logements sociaux – Subvention à la charge foncière – Armorique Habitat – 14 rue de la Prunaie

Délibération 2020-28 : Compte-rendu de la délégation du Conseil Municipal au Maire – Autorisation à défendre

Délibération 2020-27 : Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal – Rue de la Croix Samson – Cession à la SCI du Rond Glame

Délibération 2020-26 : Acquisition Hangar – Rue de Saint-Ilan

Délibération 2020-25 : Acquisition des voies et espaces communs du lotissement Tertre Roger Ouest – Rues Anita Conti, Eric Tabarly, Florence Arthaud et Jeanne Barret

Délibération 2020-24 : Convention Ville de Langueux – Office Culturel Langueusien

Délibération 2020-23 : Subvention exceptionnelle à l’assocation Solidarité Internationale de la Baie pour le Burkina Faso

Délibération 2020-22 : Vente d’un bien communal

Délibération 2020-21 : Coopération pour la production de repas de restauration collective – Participation aux dépenses de fonctionnement liées à son élaboration

Délibération 2020-20 : Mairie – Espace Infos Services Publics – 3e modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement

Délibération 2020-19 : Versement annuel d’une subvention au CCAS

Délibération 2020-18 : Budget Primitif 2020

Délibération 2020-17 : Vote des taux d’imposition des taxes communales 2020

Délibération 2020-16 : Affectation des résultats de l’exercice 2019

Délibération 2020-15 : Approbation du compte administratif 2019

Délibération 2020-14 : Approbation du compte de gestion 2019

Délibération 2020-13 : Rémunération des agents contractuels

Délibération 2020-12 : Minibus publicitaire – Participation de la Ville pour un emplacement publicitaire

Délibération 2020-11 : Réhabilitation du Presbytère : Validation du projet

Délibération 2020-10 : Plan local d’urbanisme – Modification N° 1

Délibération 2020-09 : Programme communal d’aide aux plantations 2020

Délibération 2020-08 : Réalisation du Projet « Voisins de jardin » rue Jeanne Barret

Délibération 2020-07 : Acquisition rue du Pont Léon – Alignement SCI Fontenelles Investissement et la SCI G.T.S.

Délibération 2020-06 : Convention de mise à disposition Maison Paroissiale – N° 4 rue Saint-Pern

Délibération 2020-05 : Acquisition rue du Pré au sec – Alignement Rouxel

Délibération 2020-04 : Échange de parcelles rue du Tertre Roger – Monsieur Nicolas et Madame Ecobichon

Délibération 2020-03 : Acquisition Impasse du Tertre Roger – Alignement Lallier

Délibération 2020-02 : Débat d’orientation budgétaire 2020

Délibération 2020-01 : Subventions 2020

Partager cette page sur :