Délibérations – Année 2017
Délibération 2017-108 : Brigades Vertes 2018
Délibération 2017-107 : CET monétisation
Délibération 2017-106 : Temps de travail
Délibération 2017-105 : Ouvertures commerces dimanches 2018
Délibération 2017-104 : Servitude de passage rue des Cygnes
Délibération 2017-103 : Répartition charges Centre Médico Scolaire
Délibération 2017-102 : Fds récoltés pour Téléthon
Délibération 2017-101 : Tarifs médiathèque 2018
Délibération 2017-100 : Fds de soutien emprunts à risque
Délibération 2017-99 : Garantie d’emprunt SPL Tertre Roger Est
Délibération 2017-98 : Garantie d’emprunt Coopalis Les Agapanthes
Délibération 2017-97 : Biens de faible valeur
Délibération 2017-96 : Tarifs des services municipaux
Délibération 2017-95 : Subvention CCAS
Délibération 2017-94 : Dépenses nouvelles d’investissement
Délibération 2017-93 : Décision Modificative n°2
Délibération 2017-92 : Financement SOM contrat partenariat Europe Région Pays
Délibération 2017-91 : Financement SOM DETR
Délibération 2017-90 : Logement sociaux – soutien à la charge foncière TBH 14 rue de Brest
Délibération 2017-89 : Coorganisation Trégueux/Langueux festival moufl’et compagnie
Délibération 2017-88 : Tarifs locations salles Grand Pré et autres
Délibération 2017-87 : Renouvellement du contrat éducation jeunesse de la CAF
Délibération 2017-86 : Subvention petit train
Délibération 2017-85 : Adhésion à la fondation du patrimoine
Délibération 2017-84 : Commission locale d’évaluation des charges transférées
Délibération 2017-83 : Modification du tableau des effectifs avancements de grades
Délibération 2017-82 : Dématérialisation du conseil changement du règlement intérieur et convention de prêt d’une tablette
Délibération 2017-81 : Charte informatique
Délibération 2017-80 : Choix des noms de rues lotissements Prunaie et Hameau du bignon
Délibération 2017-79 : Vente d’un terrain et hangar à TBH 24 rue de Rennes
Délibération 2017-78 : Parrainage scolaire de collégiens de Dabaga subvention Masnat
Délibération 2017-77 : 100ème congrès des maires prise en charge frais de mission
Délibération 2017-76 : Formation de deux élus prise en charge frais de mission
Délibération 2017-75 : Décision Modificative 1
Délibération 2017-74 : Demandes de subventions complémentaires
Délibération 2017-73 : Compétence action sociale de St-Brieuc Armor Agglomeration.
Délibération 2017-72 : Transfert des pouvoirs de police spéciale
Délibération 2017-71 : Logements sociaux- Subvention à la charge foncière – Terre et Baie habitat – Lotissement la Porte Neuve – Rue du Zéphyr
Délibération 2017-70 : Vente au Conseil Départemental d’un mobilier scolaire adapté au handicap pour une scolarisation au collège Beaufeuillage
Délibération 2017-69 : Défense du dossier déposé par la société GIFI auprès de la CNAC – Prise en charge des frais de mission
Délibération 2017-68 : St Brieuc Armor Agglomération / Ville de Langueux : Convention d’assistance de service pour la dématérialisation des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n° 2017-67 : Subvention exeptionnelle à l’association des Maires de France (AMF) suite à l’ouragan IRMA
Délibération 2017-66 : Syndicat départemental d’énergie – Effacement partiel Impasse du Tertre Roger
Délibération 2017-65 : Syndicat départemental d’énergie – Rénovation des commandes d’éclairage public
Délibération 2017-64 : Tertre Roger Est – Projet de concession à Baie d’Armor Aménagement (B2A)
Délibération 2017-63 : Renouvellement de l’adhésion au service commun « Prévention des risques majeurs » de Saint-Brieuc Armor Agglomération
Délibération 2017-62 : Logements sociaux – Subvention à la charge foncière – Terre et Baie Habitat – Lotissement Carré Gauguin – Rue Stéphane Hessel – Résidence Les Maraichers
Délibération 2017-61 : Logements sociaux – Echange de terrains avec Terre et Baie Habitat – Rue de Rennes / Avenue De Clezieux
Délibération 2017-60 : Délégation du Conseil Municipal au Maire – Droit de préemption – Modification de la délibération du 26 mai 2014
Délibération 2017-59 : Mutualisation de la piste d’athlétisme en tartan du stade Allenic à Trégueux – Projet de convention
Délibération 2017-58 : Prise de participation de Saint-Brandan, Lanfains, Le Foeil et Plourhan dans la SPL Baie d’Armor Aménagement – Renonciation au droit préférentiel de souscription d’actions par augmentation de capital
Délibération 2017-57 : Création d’un emploi en contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE)
Délibération 2017-56 : Tarifs de la saison culturelle 2017-2018 au Grand Pré
Délibération 2017-55 : Restauration de la Chapelle des Grèves – Convention pour lancement d’une souscription
Délibération 2017-54 : Syndicat départemental d’énergie – Eclairage chemins piétons reliant la rue de Brest et la rue de la pigeonnière
Délibération 2017-53 : Syndicat départemental d’énergie – Déplacement candélabres rue Laennec et Lamartine
Délibération 2017-52 : Syndicat départemental d’énergie – Rénovation éclairage rue Viviane et rue Merlin
Délibération 2017-51 : Syndicat départemental d’énergie – Eclairage du terrain d’entrainement au terrain de foot des Grèves
Délibération 2017-50 : Obligation de dépôt d’une déclaration préalable à l’édification d’une clôture et instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal
Délibération 2017-49 : Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2018
Délibération 2017-48 : Compte-rendu exercice du droit de préemption urbain – Acquisition d’un terrain avec hangar rue de Rennes
Délibération 2017-47 : Acquisition d’espaces verts auprès de Côtes d’Armor Habitat rue de la Roche Durand
Délibération 2017-46 : Alignement entre la rue de Brest et la rue de Bellevue
Délibération 2017-45 : Convention avec la commune d’Yffiniac sur la répartition des charges de fonctionnements des écoles publiques
Délibération 2017-44 : Accueils de loisirs Eté 2017 – Rémunération de l’équipe d’animation
Délibération 2017-43 : Validation du pacte de confiance et de gouvernance de Saint-Brieuc Armor Agglomération et adoption de la convention pour la mise en oeuvre du fonds communautaire de fonctionnement
Délibération 2017-42 : Syndicat départemental d’énergie – Rénovation de divers foyers éclairage public
Délibération 2017-41 : Système d’information géographique – Avenant à la convention de partenariat SIG Intercommunal
Délibération 2017-40 : Droit de préemption urbain – Délégation du Conseil Municipal au Maire
Délibération 2017-39 : Logements sociaux – Subvention à la charge foncière – Bâtiments et Styles de Bretagne (BSB) – La Porte Neuve
Délibération 2017-38 : Logements sociaux – Subvention à la charge foncière – Bâtiments et Styles de Bretagne (BSB) – Tertre Roger
Délibération 2017-37 : Acquisitions Rue de la Cage – Réalisation d’un cheminement piétonnier
Délibération 2017-36 : Echange de parcelles rue de Cruchon
Délibération 2017-35 : Service Restauration, Accueils périscolaires, extra-scolaires pour l’année scolaire 2017-2018 – Tarifs
Délibération 2017-34 : Accueil de loisirs Eté 2017 – Tarifs
Délibération 2017-33 : Vote des taux d’imposition des taxes communales
Délibération 2017-32 : Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade
Délibération 2017-31 : Indemnités des élus
Délibération 2017-30 : Convention de mise à disposition d’équipements sportifs avec l’Ecole d’Horticulture de Saint-Ilan
Délibération 2017-29 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2016 (annexe au Compte Administratif)
Délibération 2017-28 : Admission en non-valeur
Délibération 2017-27 : Perte sur créances irrécouvrables – Créances éteintes
Délibération 2017-26 : Construction d’une salle omnisports – Autorisation de programme et crédit de paiement
Délibération 2017-25 : Budget Primitif 2017
Délibération 2017-24 : Approbation du Compte Administratif 2016
Délibération 2017-23 : Approbation du compte de gestion 2016
Délibération 2017-22 : Proposition de commissaires titulaires et suupléants pour la Commission Intercommunale des Impôts Directs
Délibération 2017-21 : Bilan social 2015 de la ville et du CCAS de Langueux
Délibération 2017-20 : Programme communal d’aide aux plantations
Délibération 2017-19 : Syndicat départemental d’Energie – Interventions pour sinistres et petites rénovations de l’éclairage public
Délibération 2017-18 : Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) – Transfert de compétences à Saint-Brieuc Armor Agglomération
Délibération 2017-17 : Contrat territorial eaux et milieux aquatiques – Bassin versant du Gouët, secteur bas Gouët, Gouëdic et Douvenant
Délibération 2017-16 : Subventions 2017
Délibération 2017-15 : Réception du label Ville Active et Sportive – Prise en charge des frais de mission
Délibération 2017-14 : Groupement de commandes de fourniture de denrées alimentaires bio – Renouvellement de la convention
Délibération 2017-13 : Exclusion du champ du droit de préemption urbain des ventes de lots du lotissement « Tertre Roger »
Délibération 2017-12 : Vie associative – Renouvellement du soutien financier aux emplois aidés
Délibération 2017-11 : Action sociale / Chantier cantonal d’insertion – Programmation 2017 – Subvention
Délibération 2017-10 : Modification du tableau des effectifs
Délibération 2017-09 : Instauration du télétravail
Délibération 2017-08 : Réadhésion à l’Agence Locale de l’Energie
Délibération 2017-07 : Logements sociaux – Subvention à la charge foncière à Terre et Baie Habitat – Rue des Cygnes » Le Clos des Oiseaux »
Délibération 2017-06 : Alignement Rue des Champs Bignons
Délibération 2017-05 : Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
Délibération 2017-04 : Reconstruction de la salle omnisports – Demande de financement auprès de Monsieur le Député dans le cadre de la réserve parlementaire
Délibération 2017-03 : Financement de la salle omnisports – Demande de subvention
Délibération 2017-02 : Débat d’orientations budgétaires pour 2017
Délibération 2017-01 : Prise de participation de Ploeuc-L’Hermitage dans la SPL Baie d’Armor Aménagement – Renonciation au droit préférentiel de souscription d’actions par augmentation de capital