Délibérations – Année 2017

Délibération 2017-57 : Création d’un emploi en contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE)

Délibération 2017-56 : Tarifs de la saison culturelle 2017-2018 au Grand Pré

Délibération 2017-55 : Restauration de la Chapelle des Grèves – Convention pour lancement d’une souscription

Délibération 2017-54 : Syndicat départemental d’énergie – Eclairage chemins piétons reliant la rue de Brest et la rue de la pigeonnière

Délibération 2017-53 : Syndicat départemental d’énergie – Déplacement candélabres rue Laennec et Lamartine

Délibération 2017-52 : Syndicat départemental d’énergie – Rénovation éclairage rue Viviane et rue Merlin

Délibération 2017-51 : Syndicat départemental d’énergie – Eclairage du terrain d’entrainement au terrain de foot des Grèves

Délibération 2017-50 : Obligation de dépôt d’une déclaration préalable à l’édification d’une clôture et instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal

Délibération 2017-49 : Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs 2018

Délibération 2017-48 : Compte-rendu exercice du droit de préemption urbain – Acquisition d’un terrain avec hangar rue de Rennes

Délibération 2017-47 : Acquisition d’espaces verts auprès de Côtes d’Armor Habitat rue de la Roche Durand

Délibération 2017-46 : Alignement entre la rue de Brest et la rue de Bellevue

Délibération 2017-45 : Convention avec la commune d’Yffiniac sur la répartition des charges de fonctionnements des écoles publiques

Délibération 2017-44 : Accueils de loisirs Eté 2017 – Rémunération de l’équipe d’animation

Délibération 2017-43 : Validation du pacte de confiance et de gouvernance de Saint-Brieuc Armor Agglomération et adoption de la convention pour la mise en oeuvre du fonds communautaire de fonctionnement

Délibération 2017-42 : Syndicat départemental d’énergie – Rénovation de divers foyers éclairage public

Délibération 2017-41 : Système d’information géographique – Avenant à la convention de partenariat SIG Intercommunal

Délibération 2017-40 : Droit de préemption urbain – Délégation du Conseil Municipal au Maire

Délibération 2017-39 : Logements sociaux – Subvention à la charge foncière – Bâtiments et Styles de Bretagne (BSB) – La Porte Neuve

Délibération 2017-38 : Logements sociaux – Subvention à la charge foncière – Bâtiments et Styles de Bretagne (BSB) – Tertre Roger

Délibération 2017-37 : Acquisitions Rue de la Cage – Réalisation d’un cheminement piétonnier

Délibération 2017-36 : Echange de parcelles rue de Cruchon

Délibération 2017-35 : Service Restauration, Accueils périscolaires, extra-scolaires pour l’année scolaire 2017-2018 – Tarifs

Délibération 2017-34 : Accueil de loisirs Eté 2017 – Tarifs

Délibération 2017-33 : Vote des taux d’imposition des taxes communales

Délibération 2017-32 : Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade

Délibération 2017-31 : Indemnités des élus

Délibération 2017-30 : Convention de mise à disposition d’équipements sportifs avec l’Ecole d’Horticulture de Saint-Ilan

Délibération 2017-29 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2016 (annexe au Compte Administratif)

Délibération 2017-28 : Admission en non-valeur

Délibération 2017-27 : Perte sur créances irrécouvrables – Créances éteintes

Délibération 2017-26 : Construction d’une salle omnisports – Autorisation de programme et crédit de paiement

Délibération 2017-25 : Budget Primitif 2017

Délibération 2017-24 : Approbation du Compte Administratif 2016

Délibération 2017-23 : Approbation du compte de gestion 2016

Délibération 2017-22 : Proposition de commissaires titulaires et suupléants pour la Commission Intercommunale des Impôts Directs

Délibération 2017-21 : Bilan social 2015 de la ville et du CCAS de Langueux

Délibération 2017-20 : Programme communal d’aide aux plantations

Délibération 2017-19 : Syndicat départemental d’Energie – Interventions pour sinistres et petites rénovations de l’éclairage public

Délibération 2017-18 : Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) – Transfert de compétences à Saint-Brieuc Armor Agglomération

Délibération 2017-17 : Contrat territorial eaux et milieux aquatiques – Bassin versant du Gouët, secteur bas Gouët, Gouëdic et Douvenant

Délibération 2017-16 : Subventions 2017

Délibération 2017-15 : Réception du label Ville Active et Sportive – Prise en charge des frais de mission

Délibération 2017-14 : Groupement de commandes de fourniture de denrées alimentaires bio – Renouvellement de la convention

Délibération 2017-13 : Exclusion du champ du droit de préemption urbain des ventes de lots du lotissement « Tertre Roger »

Délibération 2017-12 : Vie associative – Renouvellement du soutien financier aux emplois aidés

Délibération 2017-11 : Action sociale / Chantier cantonal d’insertion – Programmation 2017 – Subvention

Délibération 2017-10 : Modification du tableau des effectifs

Délibération 2017-09 : Instauration du télétravail

Délibération 2017-08 : Réadhésion à l’Agence Locale de l’Energie

Délibération 2017-07 : Logements sociaux – Subvention à la charge foncière à Terre et Baie Habitat – Rue des Cygnes  » Le Clos des Oiseaux »

Délibération 2017-06 : Alignement Rue des Champs Bignons

Délibération 2017-05 : Subvention au Centre Communal d’Action Sociale

Délibération 2017-04 : Reconstruction de la salle omnisports – Demande de financement auprès de Monsieur le Député dans le cadre de la réserve parlementaire

Délibération 2017-03 : Financement de la salle omnisports – Demande de subvention

Délibération 2017-02 : Débat d’orientations budgétaires pour 2017

Délibération 2017-01 : Prise de participation de Ploeuc-L’Hermitage dans la SPL Baie d’Armor Aménagement – Renonciation au droit préférentiel de souscription d’actions par augmentation de capital

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