Année 2021
Délibération 2021-124 : Chantier d’insertion « Les Brigades Vertes » Programmation 2022
Délibération 2021-123 : Renouvellement de la convention de partenariat système d’information géographique (SIG) intercommunal
Délibération 2021-122 : Commission locale de l’eau (CLE) de la Baie de Saint-Brieuc – Modification de l’inventaire des zones humides et cours d’eau de Langueux
Délibération 2021-121 : Avis sur les demandes de dérogations au repos dominical des salariés de commerces de détail en 2022
Délibération 2021-120 : Indemnisation – Alignement de l’allée Meno
Délibération 2021-119 : Indemnisation des commerçants impactés par les travaux simultanés des rues de Rennes et Mathurin Morin
Délibération 2021-118 : Terrain de football synthétique – demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA)
Délibération 2021-117 : Dispositif « Cantine à 1 euro » – Tarifs de la restauration scolaire 2021/2022
Délibération 2021-116 : Affectation Téléthon 2021 : reversement des fonds collectés par le CME
Délibération 2021-115 : Affectation à la section d’investissement de biens de faible valeur
Délibération 2021-114 : Autorisation d’engagement de dépenses nouvelles d’investissement sur l’exercice 2022
Délibération 2021-113 : Tarifs des services municipaux pour l’année 2022
Délibération 2021-112 : Budget annexe Centre de Santé Municipal
Délibération 2021-111 : Décision modificative N°2
Délibération 2021-110 : Installation d’un nouveau conseiller municipal
Délibération 2021-109 : Avenant au contrat groupe assurance statutaire
Délibération 2021-108 : Recrutement et rémunération d’agents pour le recensement de la population
Délibération 2021-107 : Convention de passage gaz réseau distribution de France (GRDF) – la Venelle aux Chats
Délibération 2021-106 : Logements participation au dépôt des pièces du lotissement « domaine Lamartine »
Délibération 2021-105 : Logements sociaux – subvention à la charge foncière – bâtiments et styles de Bretagne – 36, rue du Nordet
Délibération 2021-104 : Tarifs locations salles Grand Pré et autres salles municipales pour 2022
Délibération 2021-103 : Création du Conseil municipal des jeunes
Délibération 2021-102 : Versement d’une subvention pour une classe découverte de l’école des Grèves
Délibération 2021-101 : Chèque sport-culture au profit des élèves langueusiens : versement de subventions aux associations
Délibération 2021-100 : Vente de matériel roulant
Délibération 2021-99 : Centre médico-scolaire de l’agglomération briochine : convention de répartition des charges de fonctionnement annuelles et des charges exceptionnelles 2021 liées au relogement
Délibération 2021-98 : Acquisition des locaux du centre intercommunal d’action sociale (CIAS) – 6, rue de la Poste
Délibération 2021-97 : Adhésion à la fédération nationale des Centres de santé
Délibération 2021-96 : Adhésion à l’accord national des Centres de santé
Délibération 2021-95 : Tarifs du Centre de Santé Municipal
Délibération 2021-94: Création d’une régie de recettes pour le Centre de santé municipal
Délibération 2021-93 : signalétique de l’espace commercial – modification de la convention
Délibération 2021-92 : Subvention à Côtes-d’Armor Habitat pour la production de logements sociaux rue de la Croix
Délibération 2021-91: Décision modificative du budget
Délibération 2021-90 : Création du budget annexe « Centre de santé municipal » et versement d’une subvention de fonctionnement du budget principal au budget annexe
Délibération 2021-89 : Modification du tableau des effectifs
Délibération 2021-88 : Centre de santé municipal – création, organisation et recrutements
Délibération 2021-87 : Refonte du pacte financier et fiscal de Saint-Brieuc Armor Agglomération : dispositions relatives au volet financier
Délibération 2021-86 : Aménagement de la RD 712 – Convention d’occupation du domaine public départemental
Délibération 2021-85: Logements sociaux – subvention à la charge foncière – Terre et Baie Habitat – lotissement de la porte neuve – rue du Zephyr
Délibération 2021-84 : Convention de coorganisation entre le Grand Pré et Bleu Pluriel pour l’accueil de spectacles dans le cadre du festival Moufl’et compagnie 2022
Délibération 2021-83 : Tarifs de garderie du mercredi midi
Délibération 2021-82 : Rémunération des intervenants à l’accueil de loisirs
Délibération 2021-81 : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
Délibération 2021-80 : Souscription d’un emprunt pour les investissements 2021
Délibération 2021-79 : Congrès des Maires de France 2021 : organisation des déplacements
Délibération 2021-78 : Subvention communale au profit de l’association Langueux mémoire
Délibération 2021-77 : Remplacement de madame Redon au sein de deux commissions et représentants supplémentaires au sein des commissions municipales
Délibération 2021-76 : Nouvelle composition des commissions municipales
Délibération 2021-75 : Installation d’un nouveau conseiller municipal
Délibération 2021-74: Implantation et développement du maraîchage sur le territoire de la commune de Langueux : création d’un comité de pilotage
Délibération 2021-73: Vente de panneaux de clôture à un agent communal
Délibération 2021-72: Réalisation d’un projet de santé – Création d’un comité de pilotage
Délibération 2021-71: Syndicat départemental d’énergie – Rénovation de l’éclairage public rue de la Morgan
Délibération 2021-70: Syndicat départemental d’énergie – Déplacement d’un candélabre rue de Rennes
Délibération 2021-69: Redevance d’occupation du domaine public (RODP) et redevance d’occupation provisoire du domaine public (ROPDP) Gaz 2021
Délibération 2021-68: Redevance d’occupation du domaine public (RODP) et redevance d’occupation provisoire du domaine public (ROPDP) Enedis 2021
Délibération 2021-67: Exclusion du champ du droit de préemption urbain des ventes de lots du lotissement “Tertre Roger II”
Délibération 2021-66: Conservatoire du littoral – Extension du périmètre de préemption
Délibération 2021-65: Renouvellement d’adhésion de la commune de Langueux à l’agence locale de l’énergie et du climat (2021-2024)
Délibération 2021-64: Acquisition parcelle rue des hauts chemins – consorts Cherdronnet
Délibération 2021-63: Classement de voies dans le domaine public communal
Délibération 2021-62: Cessions rue de pont Léon – régularisations foncières – SCI Mongil et monsieur Daniel
Délibération 2021-61: Tarifs de la saison culturelle 2021/2022 au Grand Pré
Délibération 2021-60: Coopération pour la production de repas avec la commune de Trégueux : bilan financier 2020 et coût repas prévisionnel 2021
Délibération 2021-59: Tarification du service jeunesse pour l’année 2021 -2022
Délibération 2021-58: Subvention communale au profit de l’association Police Sport Prévention
Délibération 2021-57: Fonds d’aide aux jeunes
Délibération 2021-55: Modification du règlement du temps de travail
Délibération 2021-54: Modification du règlement de formation
Délibération 2021-53: Modification des modalités de monétisation du Compte Épargne Temps (CET)
Délibération 2021-52: Modalité de l’avantage en nature en repas au personnel communal
Délibération 2021-51: Subvention exceptionnelle à une association pour l’achat d’un véhicule adapté
Délibération 2021-50 : Syndicat départemental d’énergie – Interventions pour sinistres et petites rénovations de l’éclairage public
Délibération 2021-49: Syndicat départemental d’énergie – rénovation de l’éclairage public – terrain de football synthétique – rue de Bretagne
Délibération 2021-48 : Convention de passage Gaz réseau distribution de France (GRDF) rue Lamartine
Délibération 2021-47: Subvention à Terre et Baie Habitat – Aide à la production de logements sociaux – 52 rue de Rennes
Délibération 2021-46 : Convention d’occupation du domaine public – mobilier urbains – espace commercial – SBAA
Délibération 2021-45 : Cession de deux parcelles à Terre et Baie Habitat : construction de logements sociaux 52 rue de Rennes
Délibération 2021-44: Renouvellement du bail des pavillons de la gendarmerie
Délibération 2021-43: Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : tarifs 2022
Délibération 2021-42 : Accueils de loisirs du mercredi 2021-2022
Délibération 2021-41: Tarifs service restauration, accueils périscolaires et extra-scolaires 2021/22
Délibération 2021-40 : Tarifs accueils de loisirs été 2021
Délibération 2021-39 : Enfance Jeunesse : dispositif ”Argent de Poche”
Délibération 2021-38 : Accueils de loisirs été 2021 : rémunération de l’équipe d’animation
Délibération 2021-37 : Validation de la démarche de l’élaboration d’un projet de santé en vue de la création d’un centre de santé
Délibération 2021-36 : Avis sur projet de vente de logements locatifs sociaux par Bâtiments et Styles de Bretagne (BSB)
Délibération 2021-35 : Saint-Brieuc Armor Agglomération – Fonds de concours – Urbanisation rue de la Venelle Buret
Délibération 2021-34 : Saint-Brieuc Armor Agglomération – Fonds de concours – Urbanisation rue Mathurin Morin
Délibération 2021-33 : Syndicat départemental d’énergie – Déplacement de foyers d’éclairage public de la croix Samson
Délibération 2021-32 : Aide exceptionnelle à la relance des bibliothèques 2021 : demande de subvention auprès du centre national du livre pour l’acquisition de livres imprimés
Délibération 2021-31 : Appel à projets commun relatif à la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – Demandes de subventions auprès de l’État
Délibération 2021-30 : Achat de kilomètres lors du passage de la Redadeg sur Langueux
Délibération 2021-29 : Saint-Brieuc Armor Agglomération – Projet de territoire – Contribution
Délibération 2021-28 : Admission en non-valeur
Délibération 2021-27 : Suppression de l’exonération de taxe foncière de deux ans sur les propriétés bâties
Délibération 2021-26 : Budget primitif 2021
Délibération 2021-25 : Vote des taux d’imposition des taxes communales 2021
Délibération 2021-24 : Affectation des résultats de l’exercice 2020
Délibération 2021-23 : Approbation du Compte Administratif 2020
Délibération 2021-22 : Approbation du Compte de Gestion 2020
Délibération 2021-21 : Modification du tableau des effectifs
Délibération 2021-20 : Terrain de Football synthétique – Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux
Délibération 2021-19 : Choix du nom de rues pour les lotissements « Les Hauts de la Baie » et « Tertre Roger Est »
Délibération 2021-18 : Renouvellement de l’autorisation d’exploiter une installation de stockage de déchets inertes et de déchets d’amiante liés
Délibération 2021-17 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2020
Délibération 2021-16 : Cession d’une parcelle rue de la Roche Durand
Délibération 2021-15 : Parrainage scolaire de collégiens de Dabaga – Subvention MASNAT
Délibération 2021-14 : Emplois associatifs locaux
Délibération 2021-13 : Subventions 2021
Délibération 2021-12 : Subvention au centre communal d’action sociale – budget 2021
Délibération 2021-11 : Débat d’orientation budgétaire 2021
Délibération 2021-10 : Chantier cantonal d’insertion des brigades vertes
Délibération 2021-09 : Réalisation d’un terrain de football synthétique, d’un terrain multisports et d’un terrain de glisse universelle
Délibération 2021-08 : Syndicat Départemental d’Énergie – Rénovation éclairage public – rue de Brest – rues de la Roche Durand et Francois Gouelo – rue de la Landelle
Délibération 2021-07 : Cession d’une parcelle à la Société Française du Radiotéléphone (S.F.R) rue du Pont Léon – derrière la patinoire
Délibération 2021-06 : Portage foncier maison sise n°2bis rue de Brest- convention opérationnelle avec l’Établissement Public Foncier de Bretagne (EPFB)
Délibération 2021-05 : Signature d’une convention de coorganisation entre le Grand Pré et Bleu Pluriel pour l’accueil de spectacles dans le cadre du festival Moufl’et Compagnie 2021
Délibération 2021-04 : Rentrée scolaire 2021-2022 : organisation de la semaine d’école
Délibération 2021-03 : Vente du minibus communal
Délibération 2021-02 : Remboursement de clé
Délibération 2021-01 : Saint-Brieuc Armor Agglomeration – Pacte de gouvernance