Année 2024

Délibération 2024-14 : Cession d’une emprise du domaine public rue du Vau Hervé à M. Bourhis et Mme. Prigent

Délibération 2024-13 : Cession des Madières – régularisation foncière avec l’AFPA

Délibération 2024-12 : Modalités financières du départ à la retraite des agents municipaux

Délibération 2024-11 : Rentrée scolaire 2024/2025 – organisation de la semaine d’école

Délibération 2024-10 : Subvention au Centre Communal d’Action Sociale – budget 2024

Délibération 2024-09 : Débat d’orientation budgétaire 2024

Délibération 2024-08 : Subventions aux associations 2024

Délibération 2024-07 : Contrat de réservation pour l’acquisition en VEFA du futur Centre de Santé situé au 28 rue de Brest – Résidence Le Caducée

Délibération 2024-06 : Convention de maitrise d’ouvrage unique relative à la réparation de l’ouvrage hydraulique de Douvenant rue de Paris

Délibération 2024-05 : Recrutement d’un médecin contractuel en renfort au Centre de Santé Municipal

Délibération 2024-04 : Mise en place d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Délibération 2024-03 : Appel à projets citoyens : règlement 2024

Délibération 2024-02 : Réactualisation de la convention de versement de participation aux frais de fonctionnement et mise à jour de la charte de fonctionnement en réseau avec les communes adhérentes, suite à l’intégration de la bibliothèque municipale de Lantic dans le réseau « Les médiathèques de la Baie »

Délibération 2024-01 : Végétalisation de la cour de l’école maternelle des Fontenelles

Motion 2024-01 : Motion de soutien aux écoles publiques langueusiennes